Déposée le 24 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) LE JARDIN D'ACCLIMATATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THEATRE DU JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE JARDIN D'ACCLIMATATION domicilié(e) Bois de Boulogne - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 110 995 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Germain & Maureau, SAS domicilié(e) 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France.
La marque THEATRE DU JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE JARDIN D'ACCLIMATATION, Société Anonyme - Bois de Boulogne - 75116 - PARIS - France - SIREN 582110995
Germain & Maureau, SAS - 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2011 n°2480343 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-21
Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780299 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14
Inscription le 24 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785913 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-24
Inscription le 11 mai 2020 - Concession de licence n°786740 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-11
Appareils et instruments électroniques à savoir, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, du son, des images, de signaux ; appareils et instruments de lecture optique d'informations, de sons, d'images ; appareils et équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs ; instruments et appareils de télécommunication et de transmission de données ; supports d'enregistrements magnétiques, analogiques et numériques, disques optiques numériques ; programmes d'ordinateurs et programmes d'ordinateurs préenregistrés sur bandes, disques, disquettes, cartouches, cassettes et autres supports. Produits de l'imprimerie, journaux, revues périodiques, magazines, prospectus, brochures, catalogues, manuels, livres, bandes-dessinées, calendriers, almanachs, agendas, répertoires ; cartes à jouer ; cartes géographiques ; cartes postales, cartes de vœux ; serviettes, mouchoirs et nappes en papier ; décors de théâtre ; affiches et porte-affiches. Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, boîtes en carton ou en papier ; articles de papeterie scolaire, papeterie pour le travail de bureau, cahiers, carnets, bloc-notes, papier à lettres, enveloppes pour la papeterie, marque-pages, instruments d'écriture, stylos, crayons, taille-crayons, sous-main ; matériel pour les artistes, pinceaux, palettes pour peintres, planches à dessin, équerres à dessin, compas de tracé ; photographies, clichés, caractères d'imprimerie ; autocollants (articles de papeterie) , décalcomanies. Éducation. Formation, divertissement activités sportives et culturelles, édition de livres de revues. Production de spectacles, de films ; représentations théâtrales ; agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection, de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels, ou éducatifs."
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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